Droit du travail : la jurisprudence récente du Conseil d'Etat
Mardi 23 avril 2024, de 17h30 à 19h30
Conseil d’État - salle d’Assemblée générale
Place du Palais-Royal - Paris 1er
Avec :
Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’Etat, Maud Vialettes, présidente de chambre, Gaëlle Dumortier, présidente de chambre, Jean-François de Montgolfier, rapporteur public, Thomas Janicot, rapporteur public, Thalia Breton, maîtresse des requêtes, Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire, Camille Belloc, auditrice
& Pascal Lokiec, professeur des universités, université Paris 1 Panthéon Sorbonne, Arnaud Martinon, professeur des universités,université Paris 2 Panthéon-Assas
Soirée-débat sur le thème des congés payés
Séance co-organisée par l’AFDT et l’Université Paris 1 (IRJS)
Participeront :
Jean-Guy Huglo, Doyen de la Chambre sociale de la Cour de cassation
Julien Icard , Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas
Sophie Robin-Olivier
Professeure à l’Ecole de droit de la Sorbonne
Alexandra Stocki
Avocate au barreau de Paris
Isabelle Taraud
Avocate au barreau du Val-de-Marne
Amphithéâtre Liard, en Sorbonne, de 17h à 20h
Atteintes corporelles - Actualité des préjudices en droit social
Le mercredi 28 février, de 17h30 à 19h30, à l'INJS, 254 rue Saint-Jacques, Paris.
Y participeront :
Jean-Guy Huglo, Doyen de la Chambre sociale de la Cour de cassation
Romain Bouvet, Avocat au barreau de Paris
Joumana Frangié-Moukanas, Avocate au barreau de Paris
Morane Keim-Bagot, Professeure à l’Université de Strasbourg
La preuve en droit du travail
Séance commune AFDT et Commission de droit social du barreau de Paris.
Le lundi 22 janvier, de 16h30 à 19h30, en webinaire.
Y participeront :
Olivier Leclerc, Directeur de Recherches au CNRS.
Frédéric Leclercq, Avocat au Barreau de Paris
Antoine Lyon-Caen, Avocat aux Conseils, Président honoraire de l'AFDT
Rachel Spire, Avocate au Barreau de Paris
Qui est l'employeur aujourd'hui ?
Séance avec la Cour de cassation, l’ENM et l’INTEFP
Un terme unique désigne celui à qui incombe le respect des quatre premières parties du code du travail : l’employeur. Mais cette apparente simplicité résiste-t-elle aux configurations organisationnelles contemporaines ?
Certes, la partie VII du code du travail loge de longue date des « statuts frontière » pour rendre compte de réalités plus complexes, tels que les travailleurs des plateformes en dernier lieu. Mais au-delà de ces statuts particuliers, les bouleversements dans l’organisation des entreprises rendent l’identification de l’employeur de plus en plus délicate et percutent les acceptions traditionnelles de la notion dans tous les champs de la relation de travail. Ce dont témoignent des évolutions récentes du cadre juridique, en quête de nouveaux repères.
Ce colloque se propose de faire le point sur la notion d’employeur aujourd’hui, au prisme des décisions récentes et des évolutions constatées sur le terrain et, peut-être, esquisser les contours universels ou au contraires mouvants de la fonction d’employeur.
Séance du 28 février 2024
Séance du 22 novembre 2023
Séance du 12 octobre 2023
Séance du 16 mars 2023
Séance du 13 février 2023
Séance du 23 janvier 2023
Nous avons eu la tristesse d'apprendre le décès du doyen Philippe Waquet, ancien Vice-Président de l'AFDT. Bruno Cathala, Président de la chambre sociale de la Cour de cassation, lui rend hommage.
Nous avons la tristesse d'annoncer le décès du Professeur Jean-Jacques Dupeyroux, l'un des fondateurs de l'AFDT. Antoine Jeammaud, Président honoraire de l'AFDT, lui rend hommage.
Paul Bouaziz (1926-2021)
Paul Bouaziz s’est endormi en ce mois de novembre. De ses vies, sa dernière, sa vie parisienne, est la mieux connue. Mais avant de s’installer à Paris, en 1968, et de devenir, aux côtés de sa femme Simone Benamara, l’un des maîtres du droit du travail, il avait vécu en Algérie où il était né, avait fait ses études de droit et apporté son soutien à la lutte de libération. Interdits de séjour en 1956, Simone et Paul prirent alors leur quartier à Prague où il travailla auprès de la Fédération Syndicale Mondiale, avant de revenir en Algérie lors de l’indépendance.
Les vicissitudes politiques de l’Algérie eurent toutefois raison de son attachement et des espoirs qu’il plaçait dans l’indépendance. Il la quitta donc et, pendant près de cinquante ans, il devint l’une des voix les plus écoutées du barreau de Paris.
Il sût être un avocat aussi engagé aux côtés des travailleurs et des syndicats que libre de ses réflexions et de ses propos. Il était rigoureux et exigeant, mais toujours accueillant et souriant. Juriste savant, il savait rompre avec les habitudes et se montrer audacieux et inventif. Il suffit pour s’en convaincre ou s’en souvenir de lire ou relire les nombreux écrits qu’il publia dans la revue Droit ouvrier. Il était fidèle aux valeurs qui, d’Algérie à Paris, donnèrent sens à sa vie et ses combats d’avocat. Mais sa tolérance, sa liberté intellectuelle et son humour lui valurent très vite d’être regardé par tous, ses proches comme ses adversaires, comme un sage. Il fut donc appelé par ses confrères à les représenter dans diverses instances de la profession.
Il fut surtout de longues années, investi de la confiance de tous, Secrétaire général de l’Association française de droit du travail et de la sécurité sociale, organisant avec élégance les échanges entre les professions du droit du travail.
Cette fonction qu’il remplit si bien le résumait : il était au cœur du droit du travail.
Antoine Lyon-Caen
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